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Conditions générales de vente et de location

Vous pouvez télécharger nos Conditions Générales de Vente et/ou Conditions Générales de Location des palplanches acier et des autres produits de fondation livrés par ArcelorMittal Commercial RPS S.àr.l. et les agences locales.

Les documents décrivent les termes et conditions de vente, et incluent les conditions générales de livraison.

Choisissez le document qui s'applique à votre pays (Autriche, Allemagne, Italie ou Royaume Uni), ou la version générale applicable à toutes les ventes / locations  conclues directement avec notre siège au Luxembourg.

Pour les tolérances des produits et les nuances d'acier, veuillez vous référer à la dernière version de notre Catalogue Général.
Dernière modification : avril 6, 2021

CGV - AMCRPS – Général

Conditions Générales de Vente - Palplanches acier - AMCRPS - Luxembourg

CGV - AMCRPS – Général

Conditions Générales de Vente - Palplanches acier - AMCRPS - Luxembourg

CGV – AMCRPS – Luxembourg – EN  (0.04 Mb)
CGV – AMCRPS – Luxembourg – FR – 2019  (0.04 Mb)

CGV – AMCL – Allemagne

Conditions Générales de Vente - AMCL Allemagne. Inclut les conditions générales de livraison.

CGV – AMCL – Allemagne

Conditions Générales de Vente - AMCL Allemagne. Inclut les conditions générales de livraison.

CGV – AMCL Allemagne – DE – 2020  (0.05 Mb)
CGV – AMCL Allemagne – Location – DE – 2019  (0.04 Mb)

CGV – AMCUK – UK

Conditions Générales de Vente - AMCUK - UK. Inclut les conditions générales de livraison.

CGV – AMCRPS – Autriche

Conditions Générales de Vente et de Location - AMCRPS Autriche. Inclut les conditions générales de livraison.

CGV – AMCRPS – Autriche

Conditions Générales de Vente et de Location - AMCRPS Autriche. Inclut les conditions générales de livraison.

CGV – AMCRPS Autriche – DE – 2020  (0.05 Mb)
CGV – AMCRPS Autriche – Location – DE – 2008  (0.04 Mb)

CGV – AMCI – Italie

Conditions Générales de Vente - AMCI Italie. Inclut les conditions générales de livraison.